Archives de l’auteur : gabriel peron
compte rendu de l’AG 2019
Vous trouverez ci-joint le compte-rendu de l’assemblée générale 2019 de l’association. A l’unanimité, nous avons décidé de continuer l’action de l’association. CR AG 03-05-2019
Assemblée générale 2019
L’assemblée générale 2019 se tiendra le vendredi 3 mai, dans la salle Cassin du Pellerin. L’ordre du jour précis vous sera communiqué prochainement. Nous vous informerons entre autre de la décision du conseil d’état suite à notre recours, et de … Continuer la lecture
Compte-rendu de l’AG du 11 Avril 2018
Vous trouverez ci-joint le compte-rendu de l’assemblée générale d’avril 2018. Nous vous tiendrons informé des suites données à notre recours au conseil d’état. COMPTE RENDU DE L AG DE RL44 DU 11-04-2018 Le bureau
AG 2018 et pouvoir
ORDRE DU JOUR DE L’AG DE RL44 LE 20 avril 2018 à partir de 18h Au Lycée agricole du Bois Tillac Organisation de l’AG Ouverture de la salle à partir de 18h, début de l’AG à 18h30 Listing alphabétique complet … Continuer la lecture
Jugement en appel
Vous trouverez ci-dessous le jugement de la cour administrative d’appel, suite à la séance de la cour du 13 Février 2018. jugement_cour_admin_appel
Nouvelles de notre appel
Notre appel, de la décision du tribunal administratif, a été présenté à la cour administrative d’appel le 13/2/2018. La décision avait été mise en délibéré et devait être publiée le 5 Mars 2018. L’arrêt de la cour administrative n’a toujours … Continuer la lecture
Infos aux adhérents – Novembre 2017
Bonjour à tous Point sur nos démarches juridiques : * Remise de notre premier mémoire d’appel au tribunal le 27/07/2016 * Relance de notre avocat auprès du tribunal pour obtenir une réponse à notre mémoire * Réponse de la préfecture … Continuer la lecture
Compte rendu de l’assemblée générale du 3 Février 2017
Vous trouverez ci-joint le compte rendu condensé de l’assemblée générale. Compte rendu condensé AG 2017 Le compte rendu complet, avec le contenu des documents distribués aux participants, est envoyé aux adhérents à jour de leur cotisation. Pour adhérer, veuillez adresser … Continuer la lecture
Ordre du jour de l’Assemblée générale du 3 Février 2017
ORDRE DU JOUR de l’AG de RL44 du 03/02/2017 RL44 (Association de Défense des Riverains de la Loire dans le 44) Au Pellerin salle Cassin à partir de 18 heures 1) Pourquoi RL 44 Remise des documents aux adhérents à … Continuer la lecture
Invitation à l’assemblée générale du 3 Février 2017
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